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Stratégie Nationale pour la Mer et le Littoral (SNML) -
Stratégie Nationale de Gestion Intégrée du Trait de Côte -
Document Stratégique de Façade (DSF) -
Gestion Intégrée de la Mer et du Littoral (GIML) -
Directive Territoriale d’Aménagement (DTA) -
Directive Territoriale d’Aménagement et de Développement Durable (DTADD) -
Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) -
Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) -
Plan National d’Adaptation au Changement Climatique (PNACC) -
Plan d’Action pour le Milieu Marin (PAMM) -
Plan d’Action pour la Méditerranée (PAM)
